Droits d'auteur
Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le
site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété
de l'Avenir ENsemble et sont soumises aux
lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la
disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents
contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information
et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence,
ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conférée à
quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La
reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives
d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et
toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément
interdite.
Responsabilités
Les
documents PDF diffusés sur le site de l'Avenir Ensemble ont été rédigés et corrigés par notre équipe, mais
ils peuvent encore contenir des erreurs. N'hésitez
pas à nous faire part de vos remarques en nous contactant : Contact. A ce titre, le contenu de ce site peut être mis à jour régulièrement et ne plus afficher la même informations que celle lue au moment de votre visite précédente.
L'Avenir Ensemble ne peut en aucun être tenu responsable des éventuelles erreurs et pour les conséquences que pourrait induire l'usage de ces informations.
L'usage de liens hypertextes peut conduire votre
consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre
connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels l'Avenir Ensemble n'a aucun contrôle.
Données personnelles
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir
sont exclusivement destinées à profiter des services offerts par le site. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous
disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à
recueillir.
Pour l'exercer, adressez-vous à :
Avenir Ensemble • 2 bis, Bd Vauban 98800 Nouméa
Ours
Directeur de la publication : Didier Leroux, Président de l'Avenir Ensemble - Graphisme, réalisation technique : PAO Production - Hébergement : Digital Pacific